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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 24 mars 2026

1. Informations d'Identification

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  • Propriétaire du site : Javier Sanchez
  • Numéro d'identification fiscale (NIF/CIF) : G-95897153
  • Adresse enregistrée : Alameda Recalde 27, Planta 2, Oficina 2 (48009) Bilbao
  • E-mail de contact : info@europedigitalhub.eus
  • Site web : https://PhotonicGuard.com

2. Objet du Site

PhotonicGuard.com fournit des outils, des services et du contenu liés à la cybersécurité, au chiffrement, à l'analyse et à d'autres services numériques.

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3. Conditions d'Utilisation

L'utilisateur s'engage à utiliser le site web, ses contenus et ses services conformément à la loi, à la bonne foi, à l'ordre public et aux présentes mentions légales.

L'utilisateur s'engage à ne pas :

  • Mener des activités illégales ou frauduleuses
  • Causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques du site web
  • Tenter d'accéder sans autorisation à des zones ou systèmes restreints
  • Introduire ou diffuser des logiciels malveillants

Le propriétaire du site se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès aux clients qui ne respectent pas ces conditions.

4. Propriété Intellectuelle et Industrielle

Tous les contenus de PhotonicGuard.com, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les logiciels, la conception, les logos, les images et le code source, appartiennent au propriétaire du site ou sont utilisés sous licence.

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  • Dommages résultant de l'utilisation du site web
  • Présence de logiciels malveillants malgré les mesures de sécurité prises

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9. Loi Applicable et Juridiction

Ces mentions légales seront interprétées et appliquées conformément aux lois espagnoles.

En cas de litige, les parties acceptent de se soumettre aux tribunaux de Bilbao, sauf si la loi applicable l'exige autrement.

10. Modifications

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page.

11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter :